Vie municipale

Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire à la mairie

Le Mardi 7 Février 2023 à 20 h 00

Ordre du jour :

1. Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 12 décembre 2022

2. Délibarations à prendre :

• Dossier micro-crèche : choix du maître d’œuvre suite à la réunion exceptionnelle du 6 février 2023 + transfert bibliothèque, mise en conformité de la garderie périscolaire.
• Présentation du DCE (Dossier de Consultation des Entreprises) concernant l’appel d’offres pour les travaux du City Park
• Avis du conseil municipal sur la demande d’autorisation environnementale présentée par la Société Parc Eolien de Louin relative à un projet d’exploitation d’un parc éolien sur la commune de Louin.
• Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023 :
  • état des crédits reportés 2022 (restes à réaliser prévus au budget 2022 mais payés sur l’exercice 2023)
  • engagement de nouvelles dépenses en 2023 dans la limite du quart des crédits inscrits à la section d’investissement 2022.
• Remboursement de frais à Mme ROBIN pour avance des cadeaux naissances lors des vœux du maire : 47,28 €
• Ouverture d’un poste d’ATSEM à raison de 24,39 h hebdomadaires à compter du 1^er avril 2023 – point sur le recrutement en cours.
• Recrutement d’un CDD pour le remplacement de Véronique Turpault (en arrêt accident de travail jusqu’à fin mars 2023) à la cantine.
• Plan Mobilité Scolaire : modification de la délibération prise en octobre 2022 en raison de changements au niveau de la convention (durée du programme, accompagnement et coût financier en baisse)
• Avenant à la convention de formation et d’assistance du personnel à l’utilisation d’un site informatique (logiciels de gestion financière, facturation périscolaire, gestion des actes de l’état civil, des tables annuelles et décennales, gestion cimetière, population)
  • Redevance annuelle d’aide à l’informatisation versée au Centre de Gestion pour 3 postes exploitant les logiciels.
• Nomination de Mme ROBIN Séverine, déléguée titulaire pour siéger au Groupe d’Action Local : instance décisionnelle unique représentative des intérêts socio-économiques publics et privés, au sein de l’Agglo 2B.

   3. Communication du maire :

• ​​​​​​ demande de gratuité de la salle pour AFM-Téléthon le 3 mars 2023 ;
•  demande de la Fédération départementale des Anciens combattants pour la gratuité de la salle à l’occasion de leur Assemblée générale ;
• point sur la consultation des entreprises concernant l’installation des panneaux photovoltaïques au club house et à l’Atelier route de la Priaudière (financement) ;
• suite des échanges avec l’Association Immobilière du Poitou (AIP) concernant des échanges et/ou ventes de terres sur la commune ;
• étude sur des possibilités de subventionnement par le District de Foot pour l’éclairage du stade ;
• situation de la trésorerie – ligne de trésorerie ;
• location de l’appartement sis 34 place St Martin ;
• notification du nombre d’habitants au 1^er janvier 2023 ;
• programme des réunions de préparation du budget primitif 2023 (commission finances, vote du BP) ;
• projet restauration maison de retraite ;
• état financier compteur bleu et modification électrique ;
• devis changement éclairage stade + demande subvention SIEDS ;
• protection caméra insécurité Chiché ;
• demande volets et protection logement locatif cause insécurité
• classement ancienne décharge à Nantilly ;
• finition travaux route de Clessé en avril ;
• location restaurant scolaire, eau chaude nettoyage ;
• étagères salle d’archive ;
• randonnée équestre « Equiliberté » les 2 et 3 septembre sur la commune (animation à voir avec la commission animation) ;
• Demande de passage dans le site de Chantegros pour faire une randonnée piétonne en liaison avec Faye l’Abbesse : pose d’une passerelle provisoire ;
• point sur la rencontre avec la Fédération de pêche ;
• demande de reclassement de la Poraire et Chantegros sur le PLUi ;
• création d’une régie pour assurer le suivi et la validation de l’autoconsommation photovoltaïque sur la commune de Chiché avec personnes morales (délibération) ;
• tarif pour amendes incivilités (déjections animales sur la voie publique et dans les lieux publics (cimetière...)

4. Compte rendu des commissions municipales et/ou intercommunales 

5. Questions diverses