Vie municipale

Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire à la mairie

Le Lundi 7 Juillet 2025 à 20 h 00

Ordre du jour

1. 1. Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 2 juin 2025 

1. 2. Ouverture d’une procédure de « bien sans maître » pour achat de la parcelle sise rue des jardins (près du « Cornia des drôles »)

1. 3. Micro-crèche : avenant lot 11 « Electricité » pour prestation supplémentaire éclairage extérieur

1. 4. Agglo 2B : délibération pour adoption de la convention de mutualisation relative à la formation pour la période 2026-2029

1. 5. Saisine du Comité Social Territorial (CST) du Centre de Gestion pour avis préalable à la décision de modification des horaires de travail du service technique

1. 6. Compte rendu des commissions municipales et/ou intercommunales :

• 1. 1. Voirie :
• choix de l’entreprise pour réalisation des allées du parc (présentation des devis)
• Devis illuminations de Noël
• Demande limitation à 50 km/h dans le village de la Chaise
• Demande autorisation pour pose de panneaux d’informations sur la route de la Noue-Ronde
• Dénomination de rues dans le village de la Chapelle St Martin suite à problème de desserte des services postaux et autres services à la personne
• Demande pose de panneau « Arrêt de bus » devant l’école Notre-Dame, rue du Stade

1. 1. 2. Vie associative : demandes diverses d’associations (Gym, Voix et danses, stock car)
2. 1. 3. Bâtiments : décision fournisseur de la rambarde du cimetière
      4. Vie scolaire : demande de la directrice de l’école H. Dès pour les 16 ordinateurs

1. 7. Questions diverses :
      1. Choix de l’emplacement pour réimplantation du distributeur de livres sur la place St Martin
      2. Information cessation de l’association « UCA »
      3. Invitation réunion publique concernant la révision allégée n°4 du PLUi : le 9 juillet à 18 h 30 à Cerizay (salle Victor Hugo)
      4. Avis d’ouverture d’une participation du public par voie électronique relative au projet d’arrêté préfectoral portant approbation du document-cadre relatif à la définition des surfaces agricoles et forestières ouvertes aux projets d’installation de production d’énergie photovoltaïque en Deux-Sèvres.